Enfin l'Ambassade Fracais en Italie repond aux lettres...

Enfin une réponse des autorités que j'aimerais partager avec vous: la réponse de l'ambassade de France en Italie, qui apparemment sont au courant depuis longtemps de ces fameuses amendes de Pise...


Monsieur,

Par mail du 15 janvier dernier, vous avez appelé notre attention
sur la situation dont vous ètes victime suite à votre passageà Pise dans le
cadre d'un voyage touristique en ltalie.

Les incidences malheureusesde la réglementation italienne qui
s'appliquedans la plupartdes centres historiques des villes (ZTL: zonesà
trafic limité)sont malheureusement bien connues de mes services, un
nombre croissant de compatriotes faisant état, depuis I'année derniere,de
situations similaires et deplorant d'avoir été assujetti au paiementd'une ou
plusieurs amendes, et ce, des mois après avoir traversé en voiture le
centre des villes de Rome. Pise. Florence ou Arezzo.

Toutes les interventions de ce poste (l'ambassade) aupres des services italiens
de police et de justice sont restées vaines. Toutefois, sur les conseils de
certains de nos interlocuteurs, nous avons encouragé les personnes
concernées à intenter un recours en plaidant leur bonne foi et leur ignorance
de la réglementation locale.

Cette démarche n'a que rarement abouti et il semble bien que
seul les les personnes qui reçoivent notification du procès-verbal au-delà de
360 jours apres l'infraction peuvent intenter un recours auprès du juge de
paix de la ville et solliciter l'annulation de ou des amendes.

Mème dans ce cas, rien n'est facilité. En effet, il semblerait
que cette procéduresoit susceptible d'exiger la présencedu requérant au
moment de I'examen du dossier, ou bien l'information par ecrit au Greffe du
juge de l'impossibilité de s'y presenter, ce qui entraine des frais
supplementaires.

Dans la pratique courante, les municipalites italiennes deleguent
à des sociétés de recouvrement privées, la gestion du paiement des
infractions.Les informations leurs sont fournies par le biais de la Police
Municipale.

Par ailleurs, la plupartdes agences de location de voiture appliquentdes
frais administratifs éleves (de 18 à 30 euros par infraction) pour
transmettre à titre d'information la notification d'une amende au client. ll est
donc fortement recommandé aux usagers de lire attentivement les conditions

générales du contrat de location, car dans la plupart des cas, les agences
négligent d'informer leurs clients de la réglementation Z.T.L.

Dans l'éventualite ou la notification a été faite dans les temps par les
autorités italiennes, l'intéressé dispose de 2 mois pour faire parvenir le
paiement de I'amende qui lui est infligée. Une fois ce delai dépassé, le
montant de I'amende peut doubler et ètre augmente des frais de notification.

Sur la basede ces informations, vous pouvez choisir la voie du recours
auprès du Juge de Paix de la ville de Pise, en invoquant votre bonne foi,
l'ignorance de la signalisation spécifique au quartier,les delais de réception
du procès-verbalet votre éventuel hébergement en ville (facture à l'appui)

Le courrier, redige de preference en italien,devra ètre adressé par voie
postale avec accuse de réception au :

Uffici Giudiziari  -Giudice di Pace
Uff. Cancelleria
Via Palestro,39 56000 PISE

Afin de prévenir ce genre de situations prejudiciables à nos
ressortissants, ont été prises par les services consulaires de trois mesures cette Ambassade :

-Notice de mise en garde à destination des touristes françaisse rendant en
Italie dans la rubrique Conseils aux voyageurs sur le site Internet de France
Diplomatiehttp://www.diplomatie.gouv.fr

-Lettre adressée aux municipalites des trois villes essentiellement concernées,Pise, Florence et Arezzo. A ce jour, les municipalites de Florence et de Pise ont repondu qu'elles allaient s'efforcer d'améliorer les
panneaux de signalisation.

-Lettre adressée aux sociétés de location de voiture pour les inviter à
informer leurs clients des contraintes de la reglementation ZTL et les
prévenir des risques qu'ils encourent en ne respectant pas les dispositions prévues pour les centres historiques de la plupart des villes italiennes.

Restant à votre disposition pour toute information complémentaire, je
vous prie d'agréer,Monsieur,l'expression de mes sentiments les meilteurs.

Hélène LAROSE
Consul de France

48 commentaires:

Goldorak a dit…

Bonsoir,
Il est encourageant de voir qu'une réponse nous a été donnée.
cependant je tiens à préciser que les sociétés de locations jouent les vierges effarouchées, voire nous font la morale quand on les interroge sur la nature des frais engagés.
Il m'a été répondu par un téléopérateur un peu limité: "Quand on fait n'importe quoi avec sa voiture, on en assume les consèquences". Les internautes ici concérnés apprécieront
Cordialement

ZE.Elmer a dit…

Cette réponse d'Hélène LAROSE, Consul de France, n'est pas conforme au Droit Européen (exemple Traité de Lisbonne) qui exige que les personnes soient parfaitement informées de leurs droits et devoirs, ce qui n'est pas le cas de la Ville de Pise.

Il y a donc un abus manifeste, avec existence d'une rançon au détriment des véhicules de passage dont les conducteurs (et propriétaires de véhicules !!) ne sont pas ou mal informés.

Avec une telle réponse du consulat de France (et sous réserve de sa légitimité), force est de constater qu'il y a donc clairement dans un consensus de type maffieux ...
... toujours au sens de Droit Européen.

Le seul recours efficace, en dehors du délai de notification dépassant les 365 jours, est le Médiateur Européen.

C'est comme ça.

Anonyme a dit…

La réponse du consul de FRANCE en ITALIE est un aveu d'impuissance....Quelqu'un va-t-il
faire le total des sommes concernées
par cette arnaque "légale ?? " 10
personnes sont concernées dans ma seule petite commune !!! Cela doit représenter des sommes fabuleuses au plan national.Le site photo de PISE est inconsultable ! je fais un courrier au tribunal de DIJON et copie aux ministres concernés ....

Anonyme a dit…

MAROC le 10/04/2011

madame akri khadija
adresse hay yasmina 3
rue 59 n°56
prefecture des arrondissents el hay el hassani casablanca

A

MONSIEUR LE MINISTRE DE LA JUSTICE

OBJET : PLAINTE CONTRE EPAUSE DE MA FEILLE
S'APPELLE EL WARDI HANANE QUI VIVE DANS UNE CONSTANCE DANGEREUX PLUS BLESSEE ENCORE ET PRISONIER DANS UNE LOGEMENT, J'AI RECU DEUX N° DE TEL 00393467023714 ET 00393772184755 CETTE RENSIGNEMENT PAR QUELQU'UN S 'APPEL BOUCHAIB QUI DITE D'UN AMI DE L'EPAUSE MA FILLE hanane el wardi .

MONSIEUR
J'AI L'HONNEUR DE SOLLICITER DE VOTRE HAUTE
BIENVEILLANCE DE BIEN VOULOIR ACCEPTER MA PLAINTE DE L'OBJET QUI INSCRITE EN HAUT.

DANS L'ATTENTE D'UNE REPONSE VAVORABLE,

VEUILLEZ AGREER,MONSIEUR LE MINISTRE DE LA JUSTICE VOUS DONNEZ LES INSTRUCTIONS

A / MONSIEUR LE JUGE DE LA REGION PISA POUR PROTEGER MA FEILLE DANS UNE SURCONSTANCE
MATERNELLE ET DANGEREUX MES SALUTATIONS LES PLUS DISTINGUEES .

SIGNE / AKRI KHADIJA LA MERE WARDI HANE

delfino nicole a dit…

je partage l'indignation des auteurs des lettres précédentes , en outre ,je ne comprends pas qu'en Europe il n'y ait pas harmonisation des panneaux de signalisation, cela éviterait bien des tracas aux touristes .... à commencer par la couleur des panneaux de signalisation des autoroutes et des routes nationales inverses en Italie et en France; nous pourrions adopter le système italien de signalisation de la vitesse àlaquelle on roule en entrant dans une commune ainsi que la signalisation tous les 5 km de la vitesse à laquelle on roule sur autoroute ... en France cette signalisation est très parcimonieuse (ex de la A75 )...
Ce manque d'harmonisation n'est pas une raison suffisante pour traquer le touriste un peu trop confiant, car ,sans panneaux clairs et précis, comment peut-il savoir qu'il est en infraction?

renault a dit…

A mon tour j'ai reçu une amende en provenace de la bonne et chère(sic) ville de PISE;
Certes j'étais bien ce jour et à cette heure dans la cité, mais je n'ai JAMAIS été dans cette rue surtout que c'est le centre de la ville.Lorsque je suis sorti de l'autoroute, je suis allé directement au camping qui est à l'entrée côté hippodrone. Ce qui veux dire qu'à mon avis ils prenent des photos ailleurs...où?
Toujours est il que la voiture étant à mon gendre je me suis senti obligé de payer, mais j'avoue que cela ne me fait vraiment pas plaisir. Si quelqu'un a un tuyau pour faire cesser ce scandale, peut être qu'en s'unissant cela pourrait faire bouger un peu ce racket.

Renaud a dit…

Bonjour!
Je suis journaliste pour le site d'information Rue89 et je travaille actuellement sur les amendes italiennes liées aux zones à trafic limité.
C'est pourquoi je cherche à joindre l'administrateur de ce blog.
Merci de me répondre le plus rapidement possible.
Renaud
renaud.fevrier.rue89@gmail.com

Michel a dit…

Bonjour,
A mon tour d'avoir été verbalisé. l'excellent article de Renaud Fevrier sur rue89 est très éclairant, mais ne laisse malheureusement pas d'alternative. c'est révoltant.
je serai assez tenté de ne pas payer. Quelqu'un n'ayant pas réglé l'amende, pourrait il témoigner des relances et des suites qu'il aurait eu ?

Anonyme a dit…

Bonsoir,

J'ai été convoqué par la gendarmerie de ma ville pour récupérer 4 contraventions de la villes de Pise
Mon hôtel se situer dans la ZTL et je n'est vue q'un seul panneaux m'indiquant la ZTL au bout d'un sens unique.
La plaque d'immatriculation indiqué sur mes PV ne correspond pas exactement à la mienne (il ont rajouter le numéro du département qui est facultatif) puisque utilisé ce moyen pour contesté les procès verbaux?
L'hotel n'aurais t'il pas dut déclarer mon immatriculation à la ville de Pise?

Anonyme a dit…

moi j'ai reçu la même amende que tout le monde mais par par lettre recommandée pou 121€ pour une infraction du mois de juin 2011.Y a t'il quelqun qui a reç cette amende par la même voie. bravo aux italiens pour avoir ces braves touristes françois. On devrait boycoter ces villes qui se font du fric sur le dos des touristes

Anonyme a dit…

Bonjour,
Et un de plus au compteur du racket Italien concernant les ZTL (gendarmerie, TGI ...).Signalisation suffisamment floue pour méthode mafieuse bien huilée.Bien entendu comme beaucoup je souhaite ne pas payer, mais quand est-il des poursuites ? Quelqu'un peut-il m'éclairer ?
Jusqu'à quand l'état Français va cautionner de telles méthodes ou nous utilisons les compétences et le temps des forces de l'ordre et des TGI pour financer les communes italiennes ??

bolachas a dit…

Bonjour, nous aussi nous avons reçu une amende de 121 € et qui date de moins d'un an. Nous ne voulons pas payer, mais nous craignions des poursuites judiciaires. Quelqu'un a-t-il déjà refusé de payer une amende ? Peut-on refuser de payer car la photo n'est pas visible sur leur site Internet ?
Merci de votre aide

Anonyme a dit…

Même combat ! je viens de récupérer le papier au poste de police pour une amende qui date d'août 2011 à Pise. 121€ j'en reviens pas !!!! alors que je n'étais même pas au courant de cette fameuse réglementation de circulation.... Donc je suis bien décidée à trouver une solution pour ne pas payer !!! on vient faire du tourisme et dépenser notre fric chez eux et voilà ce qu'on récolte !!! abuser !

yac11 a dit…

MOi je suis déjà hors délai pour payer. Y en a t- il comme moi et avez-vous reçu d'autres papiers officile smajorées.Merci

pod a dit…

à la fin de mai, moi aussi… je dois regarder si le cliché me concernant est consultable, sinon quelle preuve ? Je n'y étais pas, à eux de prouver, non ?

Anonyme a dit…

Le raisonnement de certains intervenants est très intéressant...

Donc en suivant cette logique, si je suis un touriste allemand et que je viens en France et je me fais arrêter à 250km/h sur autoroute, je pourrais légitimement plaider l'ignorance de la loi française (alors que nul n'est censé ignorer la loi me semble-t-il) et m'indigner auprès de la cour européenne de justice de la scandaleuse coutume locale qui veut qu'en France on limite la vitesse sur les routes et qu'on réclame le versement de sommes d'argent si l'on y contrevient!!!!

Allons, un peu de bon sens.

Les interdictions d'entrer dans les ZTL sont certes fastidieuses mais elles sont connues de tous.

Elles sont indiquées dans tous les guides touristiques dédiés à l'Italie et largement commentées sur internet, vu qu'elles existent dans quasiment toutes les villes italiennes qui présentent un "intérêt touristique".

Des panneaux de signalisation sont présents à l'entrée de ces villes, et honnêtement ils me semblent identiques à ceux français (voir panneau accès interdit).

Il suffit de se renseigner avant de partir et d'ouvrir les yeux.

le belge a dit…

bonjour ,

je suis belge et ai été verbalisé à Arezzo en juillet 2010 101 euros. Société de recouvrementnivi..
Je n'ai jamais payé, j'ai reçu un recommandé 6 mois plus tard majoré à 175 euros ..Maintenant j'attends qu'il me convoque au tribunal pour un peu s'amuser...Les société privé peuvent essayer masi n'ont pas le droit de réclamer des amendes administratives....allé elle était bien drôles leur blague.
Donc NE PAYEZ PAS

Anonyme a dit…

Effectivement la signalisation à Arezzo tient du traquenard (balade avec google streetview). Tout est fait pour que le pigeon s'appercoive au dernier moment qu'il se trouve dans une ZTL et tout est fait qu'il ne puisse pas faire demi tour. Cela donne un éclairage très particulier sur la mentalité italienne. J'en tiendrai compte lors de mes futurs achats. Il semble difficile de travailler avec ce type de sournoiserie malfaisante.

Anonyme a dit…

Bonjour,

idem pour moi lors d'un séjour en Toscane en septembre 2011 . 1 amende de 121€ pour une ZTL à Pise + 1 amende pour défaut de stationnement a Pise dont je n'ai jamais vu le PV sur le véhicule de location que je possèdais.

Anonyme a dit…

En ce qui me concerne j'ai reçu une notification comme quoi je circulais sans permis sur moi avec un véhicule de location (c'est vrai, j'avais une photocopie). J'ai eu une amende de 39 euros que j'ai réglé sur place et maintenant, 11 mois plus tard, je reçois un "avis de contravention avant notification" motif : circulait dépourvu du permis de conduire sur soi de 75 euros. Sans parler des ZTL ou là, je circulais sur les avenues principales du centre ville avec un nombre incalculable de vehicules ou j'arrive a penser que l'on s'en prends uniquement aux touristes.

RICARDO a dit…

bonjour,personnellement j'ai été a pise comme beaucoup de monde en juin 2010,convocation a la gendarmerie, pv a 160 eu majoré 6 mois apres 270 eu ,je n'ai jamais payé !!! mais je sais qie maintenant je suis fiché en italie et si je me fait controlé ,ils vonts me faire bouffé ma carte bancaire !!!

Anonyme a dit…

bonsoir,
j'ai la haine !!je fais moi aussi partie des pigeons , je viens de recevoir 21 amendes de 102 euros chacunes, datant de juin 2012 pour etre passée evidement en ZTL a Alghero en Sardaigne , et la note est salée , j'ai reçu la notification par une societé de credit qui me donne 20 jours pour payer
puis je savoir quelles sont les consequences si je ne paye pas: la police française ou l'etat français peuvent ils m'obliger ou me faire des saisies bancaires
je n'ai pas eu de reponse malgré la lecture de nombreux de blogs
une reponse merci!!!!

Anonyme a dit…

Bonsoir,
J'ai eu egalement l'honneur d'etre debité de 2x42 par avis location, j'ai fait opposition sur ma carte, et ma banque m'informe que 3 autres debits etaient en cours, soit 5x42 euros. Tenez vous bien, c'est juste les frais de transmission, car le cout reel des amendes arrive plus tard, il s'agirait de mon sejour en italie de aout 2012 en voiture de location. j'etais tranquillement en train de visiter les villes italiennes en famille et voila le cadeau de retour ! Des sommes folles, debit sur le compte sans preuve, 6 mois apres les faits, des panneaux sans doute, mais mal signales ecrits en italien, et je payais toujours les places de stationnement. Merci pour votre aide..

Anonyme a dit…

Bonjour,

Moi aussi j'ai re9u quatre PV de 121 € chacun apres quatre prélèvementgs illégaux de la part de la société de location Budget. J'ai voulu payer en ligne une des amendes et quelle a été ma surprise de voir sur le site de paiement que le PV est passé à 198 € alors que je ne l'ai reçu que depuis 13 jours. J'ai saisi le Médiateur européen qui va enquêter. Il faut absolument faire cesser ces arnaques. Pourquoi ne pas constituer une association des victimes de ces arnaques ?

Vénère ! a dit…

Bonjour, même cause, même effet et même totale bonne foi dans la découverte de l'infraction !! Quelqu'un aurait-il contesté - avec succès - les éléments de l'infraction : par ex, le constat papier indique 18:37:00 alors que la photo indique 18:37:36. Idem pour la Marque du véhicule : "VOITURE" ? Et aucune indication des lieu et date de naissance ... Enfin, je note qu'on me demande 96 € "comprenant tous les frais (sanction et procédure)". Le montant ne devrait-il pas indiquer d'une part l'amende et d'autre part le montant complémentaire ? Enfin, la photo est excessivement sombre, alors qu'un 7 août en Italie, même à 18h, il fait encore jour ... Bref, fond et forme peu satisfaisants. A suivre (et notre ami belge pourrait-il nous éclairer la chandelle sur son sujet des amendes administratives ? étant précisé que le Constat indique qu'à défaut de paiement volontaire, l'acte consituera un titre exécutoire pour le recouvrement ...). Merci

Anonyme a dit…

Bonjour,

J'ai fait moi aussi opposition, car je ne savais pas de quoi il était question, j'ai reçu l'avis de contravention 15j après le débit d'EuropeCar (soit 3mois après l'infraction en mars 2011), débit que j'avais bloqué auprès de ma banque.( ne sachant pas de quoi il s'agissait)
Car deux débit identique de 48euro.
Sauf que 8 mois plutard je reçois un recommandé AR avec les deuc contravention à 119euro chacune.
Avec obligation de payer dans les 60j sinon majoration, sauf qu'il me restait qu'une semaine pour payer (suivant la date d'envoie comme indiqué).
Bref ne comprenant pas pourquoi 2 infraction, le même jour et à 5 minutes d'intervalle, j'envoie un courrier AR de contestation.
J'ai reçu il y a 15 jours une relance de 550euro venant du tribunal de Pise...Et là je suis mal.
J'aimerais bien faire marche arrière et même payer ces 2 PV à 48euro.
Donc mon avis payer les car après ca ne s'arrange pas.
Et même si la procédure est pas très légale car il n'y a pas de panneaux pour indiquer le début et la fin de ces zones, il faut prendre la voiture en dehors des villes et la laissé en périphérie.

Donc payer vos PV le plus rapidement possible et prenez les transport en commun en Italie ou ...

le belge a dit…

bonjour,
je reviens vous donner quelques nouvelles sur le suivi de mon amende (cf le belge; Après réception de mon recommmandé avec somme majoré, j'attends avec la plus grande impatience ma convocation au tribuna l italien ... (j'en tremble..) Mais malheureusement je ne vois toujours rien venir...leur arriéré judiciaire à l'air profond..cela fera bientôt tois ans en juillet..Moi qui éspérait tant encore avoir de leurs nouvelles.
Donc je vous le redis.. ne payez pas...et amusez vous de leurs courrier bonne journée

le belge a dit…

encore une précision tout de même je roulais avec ma propre voiture et pas une voiture de location. Moi ce n'est donc pas uns société de location auto qui me demande des comptes mais bien une société de recouvrement.

Roro a dit…

Bonjour,

Je rejoins la liste déjà longue de français déçus par leur séjour en Italie à cause de leur voiture. Pour éviter les PV de stationnement j'ai payé près de 400€ de parking privé en une semaine de séjour. On a une constante sensation d'oppression quand on en voiture en Italie. La circulation est pire qu'à Paris, les parking privés vous arnaque, ...J'ai déjà reçu 4 PV pour ZLT à moins de 360 jours de la part de Florence via recommandé AR de 100€ chacun.

La situation est absurde à plusieurs niveau.Que faire quand l'hôtel se trouve lui même dans une ZTL et que l'hôtel n'a pas enregistré chaque jour votre plaque d'immatriculation ?Personne ne peut vous renseigner en France sur le sujet (impôt, agence de voyage, ...)Les moyens de recours sont juste risibles en comparaison à la procédure de paiement décrite dans les documents réçus. Est ce que le document reçu par recommandé AR est bien un procès verbale réglementaire ?
Pour ma part il y a bien écrit en toute lettre procès verbal mais le courrier est envoyé depuis une société de recouvrement italienne (Nivi).Internet foisonne d'informations mais rien de très précis.

J'ai trouvé ceci http://conventions.coe.int/Treaty/FR/Treaties/Html/052.htm qui semble décrire la convention européenne en ce qui concerne la circulation.En lisant l'article 2 et l'Annexe 1 on comprend que, pour être légitime une infraction doit exister dans le pays d'origine. Mais ce qui n'est pas précis c'est l'interprétation qu'on peut faire d'une ZTL quand on lit ça "l'accès des véhicules ou de catégories de véhicules à certaines voies, notamment en raison de leur poids ou de leurs dimensions;

"Voici une liste de questions sans réponse :
- Loi européenne d'accord de réciprocité est t - elle valable dans le cas de la ZTL ? si non doit-on quand même faire un recours via la lettre en italien auprès du prévet de la municipalité ?
- Est ce que le courrier italien envoyé par recommandé de la part de Nivi est valable même si il est écrit "Procès-verbal de violation des règles du code de la route italien" ?
- Est ce que si je ne vais pas chercher ce recommandé à la poste et qu'il repart à l'expéditeur la date notification est repoussée sachant que l'expéditeur n'a aucune preuve que j'en aie été notifié ?
- Dois-je payer ou ne pas payer ? Est-ce utile de faire opposition auprès du préfet de la ville italienne quand on sait qu'il refuse systématiquement et qu'il peut doubler l'amende ?
- Est ce que si je ne paie pas je peux être inquiété par l'état Français et être prélevé directement sur mes impôts ? si oui à partir de quel montant ?

Merci d'avance à ceux qui pourront apporter des réponses à ces questions que tout le monde se pose.

Anonyme a dit…

Bonjour à tous.
Moi aussi après mon séjour à Pise & Florence en jullet 2012, je reçois des amendes de 118.96 pour les 2 1ères, et je dois en réceptionner à nouveau 6 autres selon les courriers de mon agence de location.
Je propose aux intéréssés de m'écrire afin de s'associer & mutualiser ainsi nos forces pour mieux nous défendre.
Mon adresse mail "belzs@orange.fr", pas sérieux s'abstenir.

Anonyme a dit…

Lire ceci : http://www.tv5.org/cms/chaine-francophone/info/Les-dossiers-de-la-redaction/Italie/p-25976-Italie-les-villes-touristiques-plument-leurs-visiteurs.htm

S'égarer brièvement dans une ville italienne peut coûter plus cher que le prix du voyage. Chaque année, des milliers de touristes sont piégés par les réseaux de caméras qui surveillent les accès aux centres historiques de plusieurs villes du nord et de la capitale. Désormais automatisée, la répression n'est limitée par rien et l'addition dépasse vite le millier d'euro.

http://www.tv5.org/cms/chaine-francophone/info/Les-dossiers-de-la-redaction/Italie/p-25976-Italie-les-villes-touristiques-plument-leurs-visiteurs.htm

Anonyme a dit…

Bonjour, Comme italien je suis desolé que Pise, parmi les autres villes, essaient d'obtenir de l'argent extra des touristes. Nous italiens, malgré nous, devont payer car ils peuvent nous créer des problèmes. Ce n'est pas le cas avec ceux qui resident au dehors d'Italie. Bon, selon les dispositions communautaires ils devraient procéder seulement dans 4 cas: passage contre feu rouge, passage contre un sens unique, vitesse excessive, conduite ave cintoxication d'alcol etc. et cela avec un document dans la lanque du pays receveur. Les communes passent les donnés des infractions ZTL à des compagnies spécialisés en production d'avis d'ammendes. Leur espor est que vous payez, ce qui est fait par la pluspart qui desirent éviter d'y mettre la tete. Si vous ignorez ces papiers rien ne passe. Avez vous entendu de qulqu'un qui a eu d'autres problemes sauf une serie de papiers? Salut de Mario à Viareggio

B. Garnier a dit…

A tous ceux qui se sont fait piégés:

Surtout ne rien payer, en effet il n'y a aucun accord à ce jour entre la France et l'Italie à ce sujet.

Des accords bilatéraux ont été signés avec la Belgique, la Suisse et le Luxembourg en Juillet 2012 et avec l'Espagne depuis ce 1er Aout 2013.
Ces accords devraient progressivement être suivis par le reste de l'Union Européenne, à l'exception du Royaume-Uni, de l'Irlande et du Danemark qui refusent de l'appliquer et ceci pour Novembre 2013.
Alors seulement là, vous devrez payer et uniquement pour les infractions commises après cet accord franco-Italien.
Et ceci seulement pour les infractions suivantes:
- Excès de vitesse,
- Non port de la ceinture de sécurité,
- Non-port du casque, - Franchissement d'un feu rouge,
- Conduite en état d'ivresse ou sous l'emprise de la drogue,
- Usage illicite d'un téléphone au volant.

Donc en aucun cas les fameuses ZTL n'entrent en compte et encore moins aujourd'hui.
De plus le PV doit être rédigé dans la langue du contrevenant donc en Français dans notre cas et non en Italien.
Normalement aucun frais supplémentaires ne devraient être ajouter au tarif de l'infraction elle même (à part les fameux frais des loueurs de voiture...), surtout pas des frais de dossiers ou autres que factures ces sociétés de recouvrement qui ne font aucunement force de loi.

Il faut savoir qu'en France 25% des infractions sont le fait d’étrangers qui ne représentent que 4% du trafic et ce chiffre atteint 50% en été.
Aujourd'hui aucun PV n'est envoyé de la France vers l'Italie (ou autre pays sans accord) même pour infractions majeures (ex: grands excès de vitesse par radar).
Donc ces pratiques de faire payer de la sorte des PVs est en parfait désaccord avec la loi Européenne et doivent donc être dénoncées.

Bien évidemment il faut respecter le code de la route dans son pays comme à l’étranger, mais les lois entre pays et leurs accords doivent l’être aussi.

Bien à vous.

B. Garnier

Un autre site (parmi tant d'autres) traitant des ZTL: 60 Millions de consommateurs: L’Italie met ses touristes à l’amende.

Aurélien a dit…

Moi je viens de recevoir 2 amendes de ce type de la police municipale de Florence il y a quelques jours... 240 € à payer à 3 semaines de Noël, c'est super agréable...

Je savais pertinemment que ces recommandés provenaient d'Italie... Je me demande quelles auraient été les conséquences si je n'avais pas retirés du tout ces recommandés.

Toujours est-il que je pense à un recours dans mon cas : je m'explique notre hôtel se trouvait en ZTL. L'hôtel avait donc obligation d'autoriser notre véhicule (de location) en déclarant la plaque minéralogique sur le site de la police municipale? Ce qu'il n'a pas fait a priori ? Voilà un argument de contestation qui tient la route non ? Il suffirait donc de relancer l'hôtel en question pour qu'il prouve notre bonne foi auprès des autorités ??

Merci de vos retours d'expérience à ce sujet

marie a dit…

Idem pour moi voyage a Rome en avril 2013 et la je vient de recevoir 2pv écrit bien en français voiture de location bien sur et après avoir lu sur plusieurs articles la loi des 360 jours ne fonctionne pas '''' donc comme tout le monde ont a pas le choix de payer ''car nous ne connaissons pas les loi pour se défendre

helene a dit…

Bonjour, J'ai reçu 2 Pv de 121 € de la Polizia Municipale de la Commune de Lucca.J'ai été verbalisée à l'entrée et la sortie de la ZTL, dont j'ignorais l'existence, n'étant pas allée en italie depuis longtemps. j'ai envoyé une demande de recours à la Préfecture de la commune, qui non seulement a été rejetée, mais en plus a été majorée à 206 € chacune. Quand on appelle le service de "recouvrement", on m'indique que si j'avais contesté l'un des 2, ou payé 1 sur le 2 cela aurait été accepté (j'ai des doutes). Le montant des PV était déjà à la base majoré puisque le montant pour un italien est de 80 €. C'est vraiment scandaleux. On me conseille maintenant d'envoyer un recours au Giudice di Pace. Mais j'ai peur qu'un recours de plus me coûte encore plus cher, si chaque tribunal fait monter les enchères, on n'en finit pas. Est-ce que quelqu'un l'a déjà fait et sait si je risque des problèmes encore plus graves ? Merci Hélène

Anonyme a dit…

J'ai reçu 6 PV pour avoir circulé 7mn en ZTL à Nuoro le 11/05/2014.Coût de l'infraction 484.80€.
A qui profite ce racket
Scandaleux.
Merci au consulat de France pour son aide!!!!!

Anonyme a dit…

J'ai reçu 2 PV pour avoir circulé 2mn en ZTL à Nuoro le 25/05/2014.Coût de l'infraction 2X78 € et 2X50€ par le loueur soit 280 €. lamentable. Je ne suis pas prêt de remettre les pieds en Italie ou alors quand j'aurai 80 ans et en car !!!!

Que tout ceux qui ont été piégés à NUORO en mai m'envoient un Mail, histoire de faire un rapide calcul que l'on enverra à l'ambassade de France. payen@ymail.com

Je voudrais savoir si anonyme juste au dessus à payer...

Unknown a dit…

Bonjour
J'ai pris énormément de plaisir à lire les commentaires laissés sur le blog et du coup cela m'a redonné le moral.
J'ai été victime moi aussi de l'arnaque a l'italienne a pise plus exactement avec deux infractions en ZTL en moins de 15 mn avec les frais de l'agence de locations hertz pour ne pas la citer (47,50€ X 2). Je suis loin d'un internaute qui en a eu plus de vingt et franchement je compatis. J'ai reçu l'avis de l'agence de location six Mois après mon séjour et la lettre recommandée un an après. J'ai envoyé un mail'pour'leur dire ma façon de penser et j'ai reçu une réponse quelques semaines plus tard avec un lien vers un site ou on explique les zone ZTL avec les panneaux et tout et tout. A la lecture de tous ces commentaires laisss je ne paierai pas !! Et surtout chose importante je ne retournerai plus en Italie !! Les panneaux ne sont très lisibles pour un étranger alors imaginer vous perdu et de nuit, c'est ce qui s'est passé pour moi bref allez au Portugal ou en Espagne ou les paysages sont aussi jolis, les gens accueillants et ou les touristes ne sont pas pris pour des vaches à lait.

Anonyme a dit…

Bonjour,

Nous sommes ds le meme cas que vous tous, sauf que certaines municipalités montent d'un cran notamment dans la jolie petite ville de Lucca, où nous avons reçu 3 amandes avec accusé de reception (avant la fin du délai de 365 jours)

Nous avons fait la sourde oreille sauf que 1 an aprés nous avons eu la désagréable surprise de recevoir une notification de la société Créances de France avec mise en demeure pour le non paiement de ces fameuses amandes , un peu avant le délai qui nous laisser nous avons recu un deuxième courrier avec avis d'huissier nous avons donc payer (environ 700 euros !!! ) autant vous dire que sa fait mal !!!

Parce que la on négocie avec la france est du cout si on veut prouver quoi que ce soit il faut faire appel à un avocat et donc des frais supplémentaires.

Donc voila juste de ce méfier des amandes avec accusé de reception , parce que si on les paye pas que ce passe t'il ??!! honnetement nous n'avions pas envie de voir débarquer les huissiers , mais une chose est sure on est pas prés d'y retourner , et on ce sent vite dépasser et pas soutenue dans les démarches

Est ce que d'autres personnes ont recu des courriers de France Créances?
Bon courage à tous

Pascal a dit…

Bonjour, voici mon témoignage
J'ai été verbalisé sur la commune de VIAREGGIO a proximité de Pise pour ne pas avoir payé un stationnement . J'ai une amende sur le pare brise , jusque la tout est normal . Je souhaite payer cette amende et la c'est le parcours du combattant . Nous sommes dimanche , je prends l'avion dans 3 Heures , je ne parle pas Italien et bien sur les documents ne sont pas rédigés dans une autre langue . On finit par m'expliquer que l'amende est uniquement payable dans bureau de tabac autorisé (Dimanche tout est fermé ) ou bien par mandat postal mais uniquement en Italie , donc je suis dans l'impossibilité de payer .Pas de site internet pour régler à distance ou de moyen d'envoyer un virement bancaire ! Une région qui se veut touristique dans un pays européen qui ne laisse pas la possibilité au ressortissant étranger de payer rapidement son amende . Tout cela est il bien légal ?? Cela mériterait une réglementation européenne . Je viens de recevoir le recommandé dans le délai , bien sur les majorations ne sont pas oubliées !!Et la,pas de problème pour régler en CB. Un comble ! En tout cas cela ne m'empêchera pas de retourner en Italie qui est un pays que j'adore .

Anonyme a dit…

et bien voilà bienvenue au club
verbalisé en 2013 (95 euros pour ZTL) après avoir fait les démarches proposées sur internet(amende reçue au delà de 360 jours) je me retrouve en avril 2016 avec une mise en demeure de payer 268,98 euros par une société de recouvrement FRANCAISE autrement dit surement payer (ou bien voir s'accumuler la somme d'année en année)
j'ai demandé un contestation de la somme réclamée
en attente d'une réponse .
la solution proposée sur internet n'a pas marché médiation refusée par le tribunal Italien. touriste un jour pigeon toujours.
LBB

Berrichon a dit…

Et bien voila, une victime de plus, le pire c'est que ça n'est même pas en entrant dans un centre historique mais tout simplement en sortant de la tangentielle de Rome !
Sortie interdite de 23h00 à 6h00 du matin..en gros tu monte sur la tangentielle mais dès que tu sors c'est 90€, je m'étais fait la réflexion a l’époque qu'il n'y avait pas grand monde ..tu m’étonnes (enfin à minuit en même temps..)
Les panneaux ok ils y sont (vérifié sur google street view) mais alors le panneau..petit..3 petits panneaux les uns au dessus des autres avec un schéma incompréhensible en italien si on ne sait pas de quoi il retourne on ne comprends pas et bien sur surmonté du fameux feu rouge qui doit être sensé nous prévenir du danger (mais qui ne fonctionne pas..tu penses..).
Maintenant je croise les doigts que je ne reçoive rien d'autre (1 an et demi après quand même). Au moins je n'ai pas eu les frais de l'agence de location à payer car j'ai changé de carte bancaire et d'adresse entre temps..moindre consolation
En résumé le touriste tombe partout dans des pièges à c. mais là ça en est un beau, les italiens auront ces sous là oui mais c'est fini..dommage pour eux..
Ps : je fais 100 000 km/an dont 20 000 à l’étranger dans tous les pays UE et limitrophes à l'UE et je peux attester que ici on a bien a faire à une arnaque car dans AUCUN de mes autres pays visité je n'ai eu de problème du genre !

Anonyme a dit…

tous dans le même cas à ce que j'ai cru comprendre en lisant les commentaires! En vacances en août 2015 sur la côte adriatique, nous visitons la ville de Ravenne. Jour pour jour cette année je reçois un PV pour une infraction que je comprends pas. Impossible de me connecter avec le site de la police pour visualiser la photo de mon litige. Je me mets en rapport avec l'Automobile Club dont je suis membre et me renseigne sur le site de 60M de consommateurs. Le service juridique de l'A.C. m'informe que pour circuler dans certaines villes italiennes il faut un macaron spécial et que des panneaux sont installés dans certains quartiers interdisant la circulation sans ce macaron. Nul n'est censé ignoré la loi ni le code de la route italienne... bref, avant de visite ce pays prenons des cours de code de la route pour ne pas nous faire arnaquer, parce que c'est de l'arnaque tout simplement.... je fais un recours auprès du Préfet de Ravenne mais de toute façon le délai de 360jours est passé je ne paierai pas le PV.

Corinne Gaudeaux a dit…

Bonjour,
Même Punition, en vacances en JUILLET 2016 à côté de PISES, nous avons loué un véhicule via la Société de location INTERRENT, au mois de NOVEMBRE Prélèvement sans demande d'autorisation, ni informations préalables de 270.00 €uros, après demandes de renseignements ce qui fut plus que laborieux ... On nous dit que se sont des Frais administratifs 6 X 45€ et que les amendes vont arrivées ... deux viennent d'arriver en effet 2 X 85.61€ = 171.22€ et il manque 4 amendes ... on en est déjà à 441.22€ tout de même ... Nous n'avons a aucun moment été prévenu des ces Zones limitées dans les Centres Historiques de PISES et FLORENCE (2 villes qu'on a forcément visité)
Je crains le pire puisque toutes les amendes ne sont pas arrivées et au vu des commentaires précédents ... Les loueurs sont malhonnêtes et ne préviennent pas les clients c'est lamentable et ça ne donne pas envie de retourner en Italie ... Quelqu'un a t'il entrepris des démarches à ce sujet ? Si vous avez des infos à ce sujet, je suis preneuse .....

Maxime L a dit…

4 amendes de 97€ en 2 jours. Or j'y suis resté 9, j'ai peur demain de recevoir la suite... C'est une honte, je gagne 1000€ par mois, depenses mes quelques économie pour amener ma copine en italie et voilà le résultat. C'est juste une mafia, je n'ai même pas souvenir de ces panneaux, je me suis garer qu'à des stationnement légal avec horodateurs, suis une crème sur la route, ça me degoute.
Et l'ambassade française elle fait quoi ??? Payé à rien faire.

Olivier a dit…

Bonjour, je viens moi aussi de recevoir une amende de 134,50 €. Elle est bien sûr directement allée dans la poubelle.
Ne payez jamais ce genre d'amende,vous ne craignez rien. Avec ou sans recommandé, aucun accord international n'autorise ce genre de procédure pour un simple problème de stationnement. Rassurez-vous, les carabiniers ne vont pas venir chez vous. Et la justice française a d'autres chats à fouetter.

Freddy a dit…

Encore un gogo à l'arnaque de Pise... Je vais payer, mais la rage au ventre, la somme de 116,70 € pour avoir roulé dans une zone réglementée à circulation réglementée. Au 6e jours de la notification, la douloureuse passe à 141€... En cas de non-paiement, il sera inscrit au rôle de la sanction maxime : 223€. Tout cela traduit sur un deuxième feuillet en bon français. Selon mes informations, des accords ont été signés en janvier 2016 entre la France et l'Italie sur le recouvrement de certaines infractions au code de la route.
Bonnes vacances et merci l'Italie!